1. Éditeur du site
Le site Orchelya et le service Orchelya sont édités par :
- Lyonel Branchet, Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN : 932 678 980
- Adresse : 13 Avenue Saint Sylvestre, 06100 Nice, France
- Téléphone : 07 75 77 79 05
- E-mail : hello@orchelya.com
Orchelya est destiné exclusivement à une clientèle professionnelle.
L'éditeur bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Lyonel Branchet.
3. Hébergement
Le site et l'infrastructure de production Orchelya sont destinés à être hébergés auprès de :
- o2switch
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, éléments graphiques, interfaces, marques, logos, logiciels, bases de données et autres éléments composant Orchelya sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation substantielle de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Les informations générales présentées ne constituent toutefois pas un conseil juridique, fiscal ou financier.
Les conditions applicables au service SaaS sont détaillées dans les CGU et les CGV.
6. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité .
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont disponibles dans la Politique de cookies .